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From [Institution name]

Rapport sur les résultats ministériels [insérer l’exercice] de [nom du ministère]

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Lire un résumé du rapport complet sur les résultats Imprimer cette page

Message du/de la ministre

Headshot of [Name of Minister]

L’honorable [Nom du/de la Ministre]

[titre du poste]

[Insérer le message du ou de la ministre; ne pas inclure de signature dans la version Web].

Message de l’administrateur général/de l’administratrice générale (*facultatif)

Headshot of [Name of Institutional Head]

[Nom de l’administrateur général/de l’administratrice générale]

[titre du poste]

[Insérer le message de l’administrateur général ou de l’administratrice générale de l’institution; ne pas inclure de signature dans la version Web].

Résultats : Nos réalisations

Responsabilités essentielles et services internes

Responsabilité essentielle 1 : [Inscrire le nom de la responsabilité essentielle].

[Reproduire ces sections pour chaque responsabilité essentielle].

Description

[Insérer la description de la responsabilité principale 1]

Progrès à l’égard des résultats

Cette section présente les mesures prises par le ministère pour atteindre les résultats et les cibles relativement à [inscrire le nom de la responsabilité essentielle]. Les renseignements sont présentés par résultat ministériel.

Tableau [#] : Cibles et résultats relativement à [inscrire le nom de la responsabilité essentielle]

Le tableau [#] fournit un résumé des cibles et des résultats réels pour chaque indicateur associé aux résultats liés à [inscrire le nom de la responsabilité essentielle].

Tableau [#.1] : Résultat 1 du [ministère]
Indicateurs de résultat ministériel
Cible
Date d’atteinte des cibles
Résultats réels
[Insérer l’indicateur]
[Insérer la cible]
[Insérer la date]
  • [Exercice] : [insérer les chiffres]
  • [Exercice] : [insérer les chiffres]
  • [Exercice] : [insérer les chiffres]
[Insérer l’indicateur]
[Insérer la cible]
[Insérer la date]
  • [Exercice] : [insérer les chiffres]
  • [Exercice] : [insérer les chiffres]
  • [Exercice] : [insérer les chiffres]
Tableau [#.2] : Résultat 2 du [ministère]
Indicateurs de résultat ministériel
Cible
Date d’atteinte des cibles
Résultats réels
[Insérer l’indicateur]
[Insérer la cible]
[Insérer la date]
  • [Exercice] : [insérer les chiffres]
  • [Exercice] : [insérer les chiffres]
  • [Exercice] : [insérer les chiffres]
[Insérer l’indicateur]
[Insérer la cible]
[Insérer la date]
  • [Exercice] : [insérer les chiffres]
  • [Exercice] : [insérer les chiffres]
  • [Exercice] : [insérer les chiffres]

[Hyperlien vers des informations connexes dans l'infoBase du GC].

Renseignements sur les résultats

La section suivante décrit les résultats obtenus relativement à [inscrire le nom de la responsabilité essentielle] en [insérer l’exercice] en les comparant aux résultats prévus dans le Plan ministériel de [insérer l'acronyme du ministère du ministère] pour l’exercice.

[Nom du résultat 1]

[Insérer la description des résultats obtenus par votre ministère pour le résultat 1 par rapport aux résultats prévus dans le Plan ministériel pour l’exercice].

Résultats obtenus :

  • [Insérer l’élément 1 de la liste à puces]
  • [Insérer l’élément 2 de la liste à puces]
  • [Insérer l’élément 3 de la liste à puces]
[Nom du résultat 2]

[Insérer la description des résultats obtenus par votre ministère pour le résultat 2 par rapport aux résultats prévus dans le Plan ministériel pour l’exercice].

Résultats obtenus :

  • [Insérer l’élément 1 de la liste à puces]
  • [Insérer l’élément 2 de la liste à puces]
  • [Insérer l’élément 3 de la liste à puces]

[Répéter pour chaque résultat lié à la responsabilité essentielle 1]

Principaux risques

[Insérer une description des principaux risques pour la responsabilité essentielle 1]

Ressources nécessaires pour obtenir les résultats prévus

Tableau [#] : Aperçu des ressources requises pour [inscrire le nom de la responsabilité essentielle]
Le tableau [#] fournit un résumé des dépenses prévues et réelles et des équivalents temps plein requis pour obtenir ces résultats.
Ressources
Prévues
Réelles
Dépenses
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Équivalents temps plein
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]

[Hyperlien vers des informations connexes dans l'infoBase du GC].

Priorités pangouvernementales connexes

[Insérer les détails des priorités à l’échelle du gouvernement]

Répertoire des programmes

La responsabilité essentielle [inscrire le nom de la responsabilité essentielle] est appuyée des programmes suivants :

  • [Insérer le point 1 de la liste à puces]
  • [Insérer le point 2 de la liste à puces]
  • [Insérer le point 3 de la liste à puces]

[Hyperlien vers des informations connexes dans l'infoBase du GC].

Services internes

Description

Les services internes sont les services fournis au sein d’un ministère afin qu’il puisse respecter ses obligations et exécuter ses programmes. Les dix catégories de services internes sont les suivantes :

  • services de gestion et de surveillance;
  • services de communication;
  • services juridiques;
  • services de gestion des ressources humaines;
  • services de gestion des finances;
  • services de gestion de l’information;
  • services des technologies de l’information;
  • services de gestion des biens immobiliers;
  • services de gestion du matériel;
  • services de gestion des acquisitions.

Progrès à l’égard des résultats

Cette section présente les mesures prises par le ministère pour atteindre les résultats et les cibles en ce qui a trait aux services internes.

Ressources nécessaires pour obtenir les résultats prévus

Tableau [#] : Ressources nécessaires pour obtenir les résultats prévus en ce qui a trait aux services internes pour l’exercice
Le tableau [#] fournit un résumé des dépenses prévues et réelles et des équivalents temps plein requis pour obtenir ces résultats.
Ressources
Prévues
Réelles
Dépenses
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Équivalents temps plein
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]

[Hyperlien vers des informations connexes dans l'infoBase du GC].

Dépenses et ressources humaines

Dépenses

Cette section présente un aperçu des dépenses prévues et réelles du ministère de [insérer l’exercice] à [insérer l’exercice].

Figure [#] : Dépenses réelles par responsabilité essentielle en [exercice] [*facultatif]

La figure [#] montre les dépenses engagées par le ministère en [exercice] pour s’acquitter de ses responsabilités essentielles et assurer la prestation de ses services internes.

[alt text]. Text version below:

Sommaire du rendement budgétaire

Tableau [#] : Dépenses réelles de trois exercices pour les responsabilités essentielles et les services internes (en dollars)
Le tableau [#] indique la somme d’argent dépensée par [insérer l'acronyme du ministère] au cours des trois derniers exercices pour s’acquitter de ses responsabilités essentielles et assurer la prestation de ses services internes.
Responsabilités essentielles et services internes
Budget principal des dépenses [exercice]
Autorisations totales pouvant être utilisées pour [exercice]
Dépenses réelles de trois exercices (autorisations utilisées)
[Inscrire le nom de la responsabilité essentielle 1]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
  • [Exercice] : [insérer le montant]
  • [Exercice] : [insérer le montant]
  • [Exercice] : [insérer le montant]
[Inscrire le nom de la responsabilité essentielle 2]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
  • [Exercice] : [insérer le montant]
  • [Exercice] : [insérer le montant]
  • [Exercice] : [insérer le montant]
Total partiel
[Insérer le total partiel]
[Insérer le total partiel]
[Insérer le total partiel]
Services internes
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
  • [Exercice] : [insérer le montant]
  • [Exercice] : [insérer le montant]
  • [Exercice] : [insérer le montant]
Total
[Insérer le total]
[Insérer le total]
[Insérer le total]

[Hyperlien vers des informations connexes dans l'infoBase du GC].

Tableau [#] : Dépenses prévues au cours des trois prochains exercices pour les responsabilités essentielles et les services internes (en dollars)
Le tableau [#] indique la somme d’argent que [insérer l'acronyme du ministère] prévoit dépenser au cours des trois prochains exercices pour s’acquitter de ses responsabilités essentielles et assurer la prestation de ses services internes.
Responsabilités essentielles et services internes
Dépenses prévues [exercice]
Dépenses prévues [exercice]
Dépenses prévues [exercice]
[Inscrire le nom de la responsabilité essentielle 1]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Inscrire le nom de la responsabilité essentielle 2]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Total partiel
[Insérer le total partiel]
[Insérer le total partiel]
[Insérer le total partiel]
Services internes
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Total
[Insérer le total]
[Insérer le total]
[Insérer le total]

[Hyperlien vers des informations connexes dans l'infoBase du GC].

Tableau [#] : Résumé budgétaire des dépenses brutes réelles et des dépenses nettes prévues (en dollars) (*facultatif)
Le tableau [#] fait le rapprochement des dépenses brutes prévues et des dépenses nettes pour [insérer l’exercice].
Responsabilités essentielles et services internes
Dépenses brutes réelles [exercice]
Revenus réels affectés aux dépenses [exercice]
Dépenses nettes réelles (autorisations utilisées) [exercice]
[Inscrire le nom de la responsabilité essentielle 1]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Inscrire le nom de la responsabilité essentielle 2]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Total partiel
[Insérer le total partiel]
[Insérer le total partiel]
[Insérer le total partiel]
Services internes
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Total
[Insérer le total]
[Insérer le total]
[Insérer le total]

[Hyperlien vers des informations connexes dans l'infoBase du GC].

Financement

Cette section présente un aperçu du financement voté et législatif du ministère par rapport à ses responsabilités essentielles et à ses services internes. Pour en savoir plus sur les autorisations de financement, consulter les budgets et dépenses du gouvernement du Canada.

Figure [#] : Financement approuvé (législatif et voté) pour une période de six exercices

La figure [#] résume le financement voté et législatif du ministère pour la période de [insérer exercice] à [insérer exercice].

[alt text]. Text version below:

Pour en savoir plus sur les dépenses votées et législatives de [l'acronyme du ministère], consulter les Comptes publics du Canada.

Faits saillants des états financiers

Les états financiers de [l'acronym du ministère] (audités ou non) pour l’exercice terminé le [insérer la date] sont publiés sur le site Web du ministère [lien menant vers les états financiers du ministère].

Tableau [#] : État condensé des résultats (audité ou non) terminé [insérer la date] (en dollars)

Tableau [#.1] : résume les charges et les revenus pour [l'exercice] qui affectent le coût de fonctionnement avant le financement du gouvernement et les transferts.
Renseignements financiers
Résultats réels [exercice]
Résultats prévus [exercice]
Différence (résultats réels moins prévus)
Total des charges
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Total des revenus
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Coût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]

Les renseignements sur les résultats prévus pour [exercice] proviennent de l’état des résultats prospectif et les notes de [exercice] de [l'acronym du ministère] [lien menant vers l’état des résultats prospectif du ministère].

Tableau [#.2] : résume les charges et les revenus pour [l'exercice] qui affectent le coût de fonctionnement avant le financement du gouvernement et les transferts.
Renseignements financiers
Résultats réels [exercice]
Résultats prévus [exercice]
Différence ([exercise] moins [exercise])
Total des charges
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Total des revenus
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Coût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]

Tableau [#] État condensé de la situation financière (audité ou non) au [insérer la date] (en dollars)

Le tableau [#] fournit un résumé des passifs du ministère (ce qu’il doit) et de ses actifs (ce qu’il possède), du ministère, qui aident à déterminer la capacité de celui ci à mettre en œuvre des programmes et des services.
Renseignements financiers
Exercice en cours [exercice]
Exercice précédent [exercice]
Différence ([exercise en cours] moins [exercise precedent])
Total du passif net
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Total des actifs financiers nets
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Dette nette du ministère
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Total des actifs non financiers
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Situation financière nette du ministère
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]

Ressources humaines

Cette section présente un aperçu des ressources humaines réelles et prévues du ministère pour la période de [insérer exercice] à [insérer exercice].

Tableau [#] : Ressources humaines réelles pour les responsabilités essentielles et les services internes

Le tableau [#] fournit un résumé des ressources humaines, en équivalents temps plein, lesquels sont associés aux responsabilités essentielles et aux services internes de [nom du ministère] pour les trois derniers exercices.
Responsabilités essentielles et services internes
Équivalents temps plein réels [exercice]
Équivalents temps plein réels [exercice]
Équivalents temps plein réels [exercice]
[Inscrire le nom de la responsabilité essentielle 1]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Inscrire le nom de la responsabilité essentielle 2]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Total partiel
[Insérer le total partiel]
[Insérer le total partiel]
[Insérer le total partiel]
Services internes
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Total
[Insérer le total]
[Insérer le total]
[Insérer le total]

Tableau [#] : Sommaire de la planification des ressources humaines pour les responsabilités essentielles et les services internes

Le tableau [#] présente des renseignements sur les ressources humaines, en équivalents temps plein réels, pour chaque responsabilité essentielle et les services internes de [l'acronym du ministère] au cours des trois prochains exercices. Les ressources humaines pour l’exercice en cours sont prévues en fonction des données de l’exercice à ce jour.
Responsabilités essentielles et services internes
Équivalents temps plein prévus en [exercice]
Équivalents temps plein prévus en [exercice]
Équivalents temps plein prévus en [exercice]
[Inscrire le nom de la responsabilité essentielle 1]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Inscrire le nom de la responsabilité essentielle 2]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Total partiel
[Insérer le total partiel]
[Insérer le total partiel]
[Insérer le total partiel]
Services internes
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
[Insérer le montant]
Total
[Insérer le total]
[Insérer le total]
[Insérer le total]

Renseignements sur le ministère

Tableaux de renseignements supplémentaires

Les tableaux de renseignements supplémentaires ci-dessous sont accessibles sur le site Web du [nom du ministère] :

  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Analyse comparative entre les sexes Plus
  • Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
  • Initiatives horizontales
  • Financement pluriannuel initial
  • Programme à l’horizon 2030 et Objectifs de développement durable des Nations Unies

Dépenses fiscales fédérales

Il est possible de recourir au système fiscal pour atteindre des objectifs de la politique publique en appliquant des mesures spéciales, comme de faibles taux d’imposition, des exemptions, des déductions, des reports et des crédits. Le ministère des Finances Canada publie chaque année des estimations et des projections du coût de ces mesures dans le Rapport sur les dépenses fiscales fédérales. Ce rapport fournit aussi des renseignements généraux détaillés sur les dépenses fiscales, dont des descriptions, des objectifs, des données historiques et des renvois aux programmes de dépenses fédérales connexes, ainsi qu’aux évaluations et aux résultats de l’ACS Plus liés aux dépenses fiscales.

Définitions

Détails de la page

Date de modification :